Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Patrimoine, l'esprit grand ouvert
Mme D'AMBROSIO Dora, Agissant pour le compte de la société VALEUR ET CAPITAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4208641
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2025
Le Patrimoine, l\'esprit grand ouvert de D\'AMBROSIO Dora

Présentation de la marque Le Patrimoine, l'esprit grand ouvert

Déposée le 10 septembre 2015 par madame D'AMBROSIO Dora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Patrimoine, l'esprit grand ouvert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame D'AMBROSIO Dora domicilié(e) 94 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque Le Patrimoine, l'esprit grand ouvert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Patrimoine, l'esprit grand ouvert arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

D'AMBROSIO Dora a également déposé les autres marques suivantes : VALEUR ET CAPITAL


Mme D'AMBROSIO Dora, Agissant pour le compte de la société VALEUR ET CAPITAL en cours de formation - 94 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 16 mars 2016 - Immatriculation de société n°665046 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Inscription le 7 septembre 2016 - Concession de licence n°679004 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Inscription le 7 septembre 2016 - Concession de licence n°679000 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Inscription le 7 septembre 2016 - Concession de licence n°679005 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Promotion publicitaire de projets immobiliers, services de franchise d'agences immobilières, dans les domaines d'offre de conseil, de soutien logistique et d'assistance technique dans l'établissement et l'exploitation d'agences immobilières, gérance administrative de biens immobiliers, gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation, gestion administrative de charges locatives à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; négociation et conclusion de transactions immobilières ; promotion publicitaire de projet immobilier ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, d'entrepôts, de bâtiments de production (usines, ateliers, laboratoires), de bâtiments logistiques, de parkings ;

Services financiers ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de promotion (financement) de projets immobiliers et courtage immobilier ; services de gestion du patrimoine et d'administration de biens ; services de défiscalisation, courtage et services d'assurance et en particulier d'assurance vie. Constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; activités d'investissement en fonds propres, services d'information et de conseil en matière immobilière ; consultations en matière immobilière, financière, fiscale et d'assurances ; conseils et renseignements en matière immobilière, financière, fiscale et d'assurances ; conseils en matière d'amortissement d'investissements immobiliers ; conseils en locations immobilières ; conseils en matière de gestion de patrimoines ; étude rentabilité financière de projets immobiliers ; services de financement ; services de crédit ; services de crédit immobilier ; simulation de crédits ; recouvrement de loyers et de charges ; services de cautions (garanties) ; services de garanties pour loyers impayés, détérioration de biens immobiliers et vacance de biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; opérations et transactions financières et immobilières ; services de promotion (financement) de projet immobilier ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières et financières ; estimation fiscales ; services de prospection immobilière à savoir recherche de terrains et d'immeubles à vendre ; établissement de baux et de promesses de vente de biens immobiliers ; gestion locative de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; syndic de copropriété à savoir gestion d'immeubles ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; courtage en assurances ; courtage en matière de crédit immobiliers ; courtage et location de terrains, d'immeubles, de logements, d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows, de fonds de commerce, de locaux commerciaux, de bureaux, d'entrepôts, de bâtiments de production (usines, ateliers, laboratoires), de bâtiments logistiques ; courtage de parkings ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance financière de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de villages de vacances, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières, de résidences étudiantes, de logements temporaires ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; gestion financière de lieux et de salles d'expositions ; parrainage et mécénat financiers ;

Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, d'entrepôts, de bâtiments de production (usines, ateliers, laboratoires), de bâtiments logistiques, de parkings ; construction et entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières, de résidences étudiantes, de logements temporaires ; démolition et réhabilitation (réparation, aménagement) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation, de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; promotion (construction) de projet immobilier ;

Travaux d'ingénieur en construction.